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Marques déposées par DES BERNERIESTODO
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Château Des Berneries
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Des Berneries
DES BERNERIES, SCEA
UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3652611
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
Château Des Berneries de DES BERNERIES

Présentation de la marque Château Des Berneries

Déposée le 25 mai 2009 par DES BERNERIESTODO et UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Des Berneries »

Les déposants sont DES BERNERIESTODO domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France et UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Des Berneries est expirée depuis le 25 mai 2019.


DES BERNERIES, SCEA - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France

UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France - SIREN 7


UNION DE VITICULTEURS DE PORT SAINTE FOY - 78 Route de Bordeaux - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Des Berneries ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.